Programme d’études principal de l’IIJ : Utilisation des informations issues du renseignement pour produire des preuves dans les enquêtes et poursuites terroristes

6 - 8 avril 2021
Online

Du 6 au 8 avril 2021, l’IIJ a organisé la deuxième itération en ligne du programme d’études principal de l’IIJ : L’utilisation des informations issues du renseignement pour produire des preuves dans les enquêtes et poursuites terroristes., avec l’appui financier du Département d’État américain. Ce programme, dispensé en ligne en raison des restrictions liées à la pandémie de COVID-19, avait une orientation à la fois sectorielle et régionale et a rassemblé 34 juges, procureurs et enquêteurs du Bénin, du Burkina Faso, du Cameroun, du Mali et du Niger.

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Les principaux objectifs de ce programme d’études principal de l’IIJ étaient :

  • d’approfondir l’appréciation des praticiens du secteur de la justice sur la valeur de l’utilisation du renseignement pour produire des preuves dans les enquêtes et poursuites terroristes;
  • d’accroître leur connaissance des défis à relever pour y parvenir et des stratégies à mettre en œuvre pour les relever ; et
  • de mettre en place des capacités et des moyens de lutte contre le terrorisme plus efficaces et fondés sur l’État de droit.
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L’IIJ, en collaboration avec quatre principaux intervenants de Suisse et des États-Unis, a organisé trois sessions interactives sur « l’analyse et le recueil de renseignements », « les engins explosifs terroristes et les preuves recueillies sur les scènes de crime » et « l’entraide pénale internationale ». Chaque session comprenait une présentation vidéo d’un intervenant principal et se terminait par un exercice de mise en situation hypothétique. Au cours des discussions dynamiques du programme, les praticiens ont partagé leurs points de vue, leurs idées et leurs expériences personnelles sur le recueil, le traitement et la préservation des preuves, la coopération interinstitutionnelle, les enquêtes judiciaires et la coopération régionale et internationale. La première itération de ce programme a été dispensée à Malte en juillet 2019 et a réuni plus de 55 praticiens du Cameroun, du Canada, de la Côte d’Ivoire, de l’Éthiopie, du Kenya, du Liban, du Mali, de Malte, du Maroc, du Niger, du Nigeria, du Sénégal, du Sri Lanka, de la Suisse, de la Tunisie et du Royaume-Uni pour examiner et évaluer les facteurs de réussite, les obstacles et les enseignements tirés, ainsi que les stratégies visant à faciliter l’utilisation réussie du renseignement pour produire des preuves. Cet atelier a servi de plateforme aux juges, procureurs et enquêteurs pour examiner une série de 13 scénarios hypothétiques basés sur des cas réels dans lesquels des preuves issues du renseignement ont été utilisées dans des enquêtes et des poursuites pénales.

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