Axe de travail concernant les preuves recueillies sur le champ de bataille

Le recueil, l’analyse, le partage et l’utilisation des preuves des champs de bataille – les matériaux et les informations recueillis par les forces militaires – peuvent être complexes et difficiles. Pourtant, ces éléments peuvent être déterminants pour traduire en justice ceux qui commettent des actes terroristes ou soutiennent des organisations terroristes, par le biais d’enquêtes judiciaires conduites par des juridictions non militaires.

Depuis 2019, l’IIJ a conduit les travaux visant à promouvoir la mise en œuvre des principes directeurs non contraignants sur l’utilisation des preuves recueillies sur les champs de bataille dans les procédures judiciaires civiles, élaborés par les départements américains de l’État, de la Justice et de la Défense en réponse aux préoccupations des pays partenaires concernant le recueil, le partage, l’analyse et la présentation de ces preuves dans les procédures judiciaires de terrorisme. Les principes fondamentaux ont été présentés lors de l’atelier international sur les preuves recueillies sur les champs de bataille organisé par l’IIJ en 2019. L’IIJ a également intégré dans son programme d’études sur cet important chantier les directives de l’ONUDC et de la Direction exécutive du Comité contre le terrorisme (DECT) de l’ONU sur les preuves militaires. Découvrez nos outils et publications pour les praticiens à la fin de cette page.

Avec l’appui du

Gouvernement des États-Unis
Faits marquants
Séminaire des hauts responsables

En décembre 2019, l’IIJ, en partenariat avec le Bureau de la lutte contre le terrorisme du Département d’État américain, a organisé un séminaire des hauts responsables (SHR) des preuves du champ de bataille à Malte. Le Séminaire a porté sur la question de savoir comment le matériel recueilli ou obtenu par les militaires peut être utilisé plus efficacement pour intercepter, enquêter, interpeller, poursuivre et juger des terroristes dans le cadre de procédures judiciaires (non militaires). Ce séminaire de haut niveau a rassemblé plus de 100 hauts responsables militaires et des services d’enquêtes, des responsables de la politique antiterroriste et des représentants des principales institutions multilatérales. Ces participants représentaient au total 35 pays et 11 organisations, dont le Bureau du contre-terrorisme des Nations Unies (UNOCT), la Direction exécutive du Comité contre le terrorisme des Nations Unies (UN CTED), l’Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (ONUDC), l’OTAN, INTERPOL, l’Union européenne, le Conseil de l’Europe, Eurojust et la Commission pour la justice internationale et la responsabilité (CIJA).

Regardez cette vidéo des témoignages des hauts responsables

En Action

Initiative de l’IIJ sur les preuves obtenues sur le champ de bataille : Atelier régional Afrique de l’Ouest

Les 18 et 19 février 2020, l’Institut international pour la Justice et l’État de droit (IIJ) a organisé un atelier pour les praticiens de l’Afrique de l’Ouest à Abuja, au Nigeria, dans le cadre de son initiative consacrée aux preuves...

Séminaire de l’IIJ sur les preuves obtenues sur le champ de bataille à l’intention des hauts responsables

Les 9 et 10 décembre 2019, l’IIJ – en partenariat avec le Bureau de la lutte antiterroriste du département d’État des États-Unis – a organisé à Malte un séminaire à destination des hauts responsables sur les preuves recueillies sur le...

Initiative de l’IIJ sur les preuves obtenues sur le champ de bataille : Atelier pour juges

Les 24 et 25 avril 2019, l’Institut international pour la justice et l’État de droit (IIJ) a organisé à Malte un atelier destiné aux juges et portant sur les preuves obtenues sur le champ de bataille, avec le soutien du...

Les preuves de champ de bataille de l’IIJ: Atelier mondial

Du 24 au 25 janvier 2019, l’Institut International pour la justice et l’état de droit (IIJ) a organisé un atelier mondial sur les preuves de champ de bataille à Malte avec l’appui du Bureau de lutte contre le terrorisme du...

Ressources et outils pour les praticiens

La Stratégie antiterroriste mondiale de l’Organisation des Nations Unies